Lot n° 22
Estimation :
200 - 220
EUR
Résultats sans frais
Résultat
: 1 410EUR
Lot de 84 décorations civiles et militaires... - Lot 22 - Morand & Morand
Lot de 84 décorations civiles et militaires en bronze et métal blanc : MEDAILLES MILITAIRES : Médaille commémorative de la campagne d'Italie (1859), Croix du combattant, Médaille militaire «Valeur et Discipline» Médaille commémorative de la guerre 1870-1871 «Aux défenseurs de la patrie», Médaille de reconnaissance française «Union fraternelle patriotique des combattants1870-1871», Médaille du secours aux blessés de l'armée de terre et de mer 1870-1871, Médaille de Chevalier de la Légion d'Honneur («la bravoure militaire et le mérite civil»), Médaille commémorative de la guerre 1914-1918, Croix de guerre 1914-1918, Médaille Interalliée 1914-1918, Croix du combattant volontaire 1914-1918, Union des femmes de France 1914-1915, Médaille coloniale, Médaille commémorative de la bataille de Verdun (1916), Croix de guerre 1939-1945, Médaille commémorative de la guerre 1939- 1945, Croix de guerre espagnol et autres décorations étrangères 1914-1918, Médaille des Evadés, Millénaire Normand 911-1911 ///// MEDAILLES CIVILES : Médaille d'Officier du mérite agricole 1883, Ordre des Palmes académiques, Médaille d'honneur des Sapeurs-Pompiers, Médaille de l'Union départementale des Sapeurs-Pompiers de l'Oise, Médaille du Ministère de l'Intérieur pour les Sapeurs- Pompiers, pour l'Assistance Publique attribuée à Louis Picard 1925 et pour le Secours mutuel attribuée à Louis Degryse Administrateur à Cambrai 1902 et à Louis Fèvre, vice-trésorier à Chablis 1903, Médaille de la Sté nationale de Natation et Ambulancier de la Seine, Médaille d'encouragement au bien attribuée à P. Jourde 1908 et M.J. Allouard 1920, Médaille d'honneur au services bénévoles, Médaille du Bien Public, Médaille d'encouragement et dévouement, Médaille d'honneur du Ministère du travail et de la Sécurité Sociale attribuée à A. Rebut 1953, Mme M. Sautel 1959 et B. Barrière 1960, Médaille du Ministère du Commerce et de l'Industrie attribuée à A.A. Neuburger 1907, Mme J. Créon 1916, Mme Vve J. Boursault 1934, Médaille
Philatélie
Médailles et Monnaies
Cartes Postales
Expositions publiques :
LE LUNDI 7 DECEMBRE 2009 DE 11H à 18H
ET LE MATIN DE LA VENTE DE 11 H 00 A 12 H 30.
Téléphone pendant l’exposition : 01 48 00 20 12
Experts :
Philatélie
Monsieur Pigeron
01 45 48 86 16
Médailles et monnaies
Françoise Berthelot-Vinchon
01 42 97 50 00
Condiitiions de Vente
1- Les ventes sont faites au comptant à charge par les adjudicataires de payer en sus des enchères 17,5 %
TTC sans dégressivité.
2- Les cartes, feuilles, lots et albums visibles à l’exposition sont vendus dans leur état
sans réclamation.
3- Le nombre de cartes mentionné dans les différents lots n’a qu’une valeur indicative.
4-
La S.V.V. MORAND informe qu’elle se réserve le droit de ne pas suivre exactement l’ordre de la liste et la possibilité
de grouper ou de diviser les lots.
5- La désignation, de même que les estimations n’engagent pas la
responsabilité de la S.V.V.MORAND elles ne sont données qu’à titre indicatif.
6- LA S.V.V. MORAND et ses
collaborateurs peuvent exécuter à titre gracieux tout ordre d’achat que ses clients voudront bien leur confier.
7- Les lots non délivrés à la fin de chaque vente sont disponibles à la S.V.V. MORAND aux jours suivants :
du lundi au vendredi inclus de 9H à 12 H et de 14 H à 18 H.
8- Le prix d’adjudication est majoré de la T.V.A.
à compter du 15 septembre 1991 pour :
a- Les biens importés qui restent en France,
b- Les biens achetés
par des assujettis à la T.V.A. qui au moment de la vente, demanderont un document tenant Lieu de facture
faisant apparaître le montant de la T.V.A.
9- Par contre, le prix d’adjudication est réputé comme un prix T.V.A.
comprise (dans tous les cas).
10- La S.V.V. MORAND décline toute responsabilité sur les conséquences juridiques
et fiscales d’une fausse déclaration de l’acheteur.
11- La S.V.V. MORAND, compte tenu de son statut, étant un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est le
seul responsable de la déclaration et du paiement de la T.V.A. auprès des autorités fiscales compétente.
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